Précis de droit fiscal de la famille. Impôt sur le revenu. Optimisation fiscale du patrimoine familial. Mariage, divorce, PACS, concubinage. Droits de donation et de succession. Assurance vie, ISF.

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  • Title: Précis de droit fiscal de la famille. Impôt sur le revenu. Optimisation fiscale du patrimoine familial. Mariage, divorce, PACS, concubinage. Droits de donation et de succession. Assurance vie, ISF.
  • Author: Frédéric Douet
  • ISBN: 2711017729
  • Page: 402
  • Format: broch
  • Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortun es, se trouvent sous l emprise du droit fiscal Paradoxalement, aucun ouvrage n tait encore sp cifiquement consacr au droit fiscal de la famille C est dire l importance de ce pr cis extr mement didactique, enrichi d explications claires et agr ment d exemples chiffr s Sont trait s L imposition des revenus familiaux imp t sur le revenu, contribution sociale g n ralis e, contribution au remboursement de la dette sociale, pr l vement social, contribution additionnelle ce pr l vement, pr l vement de solidarit et contribution exceptionnelle sur les hauts revenus Les aspects fiscaux de l organisation du patrimoine familial mariage, divorce, concubinage, PACS, usufruit, indivision, viager, soci t s civiles, trust et fiducie L imposition du patrimoine familial ISF, taxes fonci res, taxe d habitation et taxe sur les logements vacants Les aspects fiscaux de la transmission titre gratuit du patrimoine familial droits de succession, droits de donation et contrats d assurance vie Le contr le fiscal, le contentieux fiscal et la gestion du risque fiscal Les th mes tudi s dans ce pr cis en font un ouvrage de r f rence permettant de r pondre pleinement aux questions des tudiants, des professionnels et des contribuables en mati re de droit fiscal de la famille Le recueil d Exercices de droit fiscal de la famille paru dans la m me collection et crit en collaboration avec Me Fran ois Lemaire, notaire Caen constitue le compl ment indissociable de ce pr cis.

    Fiches Juridiques ASLOCA VAUD Site des fiches juridiques de l ASLOCA VAUD Ce site est rserv aux abonns Vous y trouverez plus de rsums de jugements fiches portant sur le droit du bail. Cong, Vente Le Particulier Quant son contenu, il doit tre pr cis car il vaut offre de vente au profit du locataire, qui a un droit de pr f rence s il veut acheter le bien Il doit bien s r informer de la volont de vendre, viser le bien donn en location et ses accessoires parking, cave , et pr ciser le prix et les conditions de la vente projet e Il ne faut donc pas tenir compte des rentr es Juge, Majeur Famille Le Particulier Il claire galement le rle majeur occup par le juge de tutelles, arbitre des conflits familiaux Nous organisons des permanences afin de les informer la suite de leur rendez vous avec le juge des tutelles, en vue de les rassurer et de les accompagner, ds le dbut de la mesure. Le show de Kadhafi la tribune de l ONU Pour son premier discours aux Nations unies en quarante annes de pouvoir, le dirigeant libyen, s en est longuement pris au Conseil de scurit et, plus gnralement, l ONU elle mme. ONISEP L info nationale et rgionale sur les formations Onisep L info nationale et rgionale sur les mtiers et les formations Ministre de l ducation nationale, de l enseignement suprieur et de la recherche. BD EUROLIVE Enceinte Amplifie Behringer N de X Accepter En poursuivant votre navigation sur le site SonoVente, vous acceptez l utilisation des cookies.Les cookies nous permettent de vous proposer des contenus et des annonces personnaliss, de vous offrir des fonctionnalits, services et offres spcifiques, ainsi que d analyser nos statistiques pour amliorer nos services. Hermathenae Orientation SPA Hermathenae orientation Club de course d orientation de Spa, en province de Lige,HERMATHENAE fait partie de l ABSO, et plus spcifiquement de la Fdration Rgionale des Sports d Orientation Cette fdration structure couvre l ensemble des activits de l orientation dans les rgions bruxelloise, francophone et germanophone du pays. Les actions du collectif de soutien aux personnes sans Rassemblement tous les mardis de h h place de la Rpublique Assemble gnrale tous les mardis h la M.I.R , quai Chteaubriant Rennes salle de runion me tage gauche

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      Posted by:Frédéric Douet
      Published :2018-09-08T03:56:44+00:00

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    1. Frédéric Douet

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    890 thoughts on “Précis de droit fiscal de la famille. Impôt sur le revenu. Optimisation fiscale du patrimoine familial. Mariage, divorce, PACS, concubinage. Droits de donation et de succession. Assurance vie, ISF.”

    1. Très bon ouvrage sur la fiscalité du patrimoine. Il est clair, précis et le style est très bon ce qui rend l'ouvrage agréable à lire. Le seul reproche que je pourrais faire à cet ouvrage c'est qu'il ne traite pas des aspects internationaux de la fiscalité patrimoniale. Ouvrage largement suffisant pour des étudiants. A recommander.


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